Bonjour mes petits rouages ^^

Aujourd'hui, je souhaiterais vous parler des droits d'auteurs. Loin de moi l'idée de critiquer certaines créatrices. J'ai participé récemment à un incessant débat sur les utilisations d'images copyright, notamment pour tout ce qui est Disney, Marvel et autre marque connues. Certaines personnes ne se rendent pas compte de la gravité de leurs actions. Alors je vais ici l'expliquer calmement pour bien faire comprendre ce que représente l'utilisation d'images sous copyright.

Tout d'abord, il faut commencer à se mettre dans la tête que dès lors que vous utilisez une image qui a été créée par quelqu'un d'autre, c'est de la copie pure et simple. Chaque image créée possède ce qu'on appelle le droit d'auteur.

Je cite " Le droit d'auteur en France est régi par par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle. La loi reconnaît en tant qu'auteur toute personne physique qui crée une oeuvre de l'esprit quelle que soit son genre (littéraire, musical ou artistique), sa forme d'expression (orale ou écrite), son mérite ou sa finalité (but artistique ou utilitaire)."

En France, la loi dit qu'une image appartient à son propriétaire d'origine pendant 75 ans (pendant et après sa mort). Si cette personne tombe sur vos créations, avec ses propres images, elle est dans son droit de porter plainte contre vous.

Cette loi vaut autant pour les marques connues que pour les petits créateurs qui font des créations uniques (La copie, c'est mal, m'voyez). Cela vaut également pour tout ce qui est scènes de films, de dessins animés...les gros producteurs ont assez de sous pour pouvoir protéger à double tour, toutes leurs créations (Avec cadenas, chaînes et même un chien méchant). Sans une licence d'exploitation de la marque, vous pouvez être poursuivis pour contrefaçon ! (Bouh ! Pas bien !)

Maintenant, passons au Copyright (Quésaco?). Le copyright désigne le droit d'auteur à l'américaine. En gros, c'est lorsqu'une personne a payé pour faire déposer sa création. La plupart du temps, ces images ou créations sont accompagnées d'un petit © . Attention cependant, ce sigle n'est pas obligatoire. Ce qui veut dire que ce n'est pas parce que vous ne voyez pas ce signe, que la création ou l'image n'est pas protégée ! Pour avoir droit d'utiliser ces images, il faut donc soit demander le consentement de l'auteur, soit lui payer un droit d'utilisation.

Ensuite, pour ce qui est des stars d'antan, certaines créatrices utilisent des photos d'anciennes actrices ou chanteuses ou autre personne connue ayant vécue pas mal d'années avant nous. Là également, il faut faire attention et bien se renseigner, car il existe ce qu'on appelle le droit moral. Le droit moral permet à une personne de transmettre ses images et donc ses droits d'auteur à ses héritiers.

Lorsqu'une oeuvre tombe dans le domaine public, il est donc primordial lors de son utilisation de citer le nom du propriétaire et celui de l'auteur au risque de se voir réclamer des dommages et intérêts par les descendants !

Voilà, en gros pourquoi il ne faut pas utiliser les images et créations à tout va sans vous renseigner avant de leurs origines et de la manière d'en disposer. La seule chose qui est autorisée, c'est de créer pour votre propre utilisation. En aucun cas, vous n'avez le droit des les commercialiser...A bon entendeur ;)

[Source:

- Les pies bavardes

- www.commentcamarche.net

- wikipédia - contrefaçon ]

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Les droits d'auteurs et copyright

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